Mentions Légales

Mentions Légales Centre Européen de Conseil et de Services

Editeur du site :

 Centre Européen de Conseil et de Services, domiciliée 78, avenue Henri Martin, 75116 Paris.

Conditions d'utilisation :

Le site accessible par les url suivantes : www.bestabo.com est exploité dans le respect de la législation française.

L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.

En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées(xxx).

Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société.

Limitation de responsabilité :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par mail : protectiondesdonnees@bestabo.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).


Les photos sont non contractuelles.

Litiges :

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Centre Européen de Conseil et de Services langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Confidentialité :

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Centre Européen de Conseil et de Services à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Centre Européen de Conseil et de Services. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Comparateur Offres Internet et Mobile - Bestabo
Inscription / Connexion fermée temporairement
Comparer articles
  • Total (0)
Comparer
0